Assurance corporative
Protégez votre entreprise à long-terme avec des solutions d'assurance conçues pour sécuriser son avenir, soutenir la planification de la succession et offrir une tranquillité d'esprit aux propriétaires d'entreprise et aux actionnaires. De nombreux propriétaires d'entreprise canadiens ne réalisent pas les avantages considérables des assurances-vie et des polices d'assurance maladie grave en copropriété. Voici quelques points essentiels :
Assurance-vie pour propriétaires d'entreprise
En tant que propriétaire d'entreprise, protéger l'entreprise que vous avez bâtie avec tant d'efforts signifie anticiper l'imprévu. L'assurance vie joue un rôle important dans la sécurisation de la stabilité financière et de la longévité de votre entreprise face à des événements inattendus tels que la perte d'un partenaire clé, des transitions imprévues ou des considérations successorales à long terme.
L'assurance-vie, lorsqu'elle est utilisée de manière stratégique, peut aider à protéger votre entreprise, assurer la continuité et offrir une tranquillité d'esprit—pour vous, votre équipe et votre famille.
Assurance pour personne clé
L'assurance pour personne clé protège l'entreprise en cas de décès inattendu d'un leader ou d'un employé clé. La police fournit un soutien financier pour aider l'entreprise à se remettre et à gérer ses opérations pendant la transition.
Accord de Vente-Achat
Un accord de vente-achat est essentiel pour les entreprises ayant plusieurs propriétaires. L'assurance-vie peut financer cet accord, garantissant ainsi que l'entreprise pourra transférer la propriété de manière fluide en cas de décès d'un partenaire. Cela permet d'éviter les conflits et de fournir les ressources financières nécessaires pour que les partenaires survivants puissent racheter la part du défunt.
Planification successorale pour les propriétaires d'entreprise
L'assurance-vie peut aider les propriétaires d'entreprise à laisser un héritage à leurs héritiers, tout en couvrant les droits de succession susceptibles d'être dus au moment du décès. Cela permet d'éviter que l'entreprise soit contrainte d'être vendue pour régler les dettes.
Assurance Maladie Grave en Copropriété
Lorsqu'un actionnaire ou un employé clé a une maladie grave, l'entreprise subit une pression financière et opérationnelle. L'assurance maladie grave en copropriété réduit ces risques, protégeant la personne et l'entreprise.
Cette assurance offre une structure fiscale avantageuse, avec des primes et la propriété partagées entre l’entreprise et la personne assurée. En cas de maladie couverte, un montant forfaitaire exonéré d'impôts est versé, fournissant une liquidité essentielle pour l'entreprise en période vulnérable. Cette couverture assure le maintien des activités de l’entreprise tout en offrant au partenaire une flexibilité financière pour ses soins et sa convalescence, que ce soit pour remplacer un poste clé, compenser une perte de revenus ou gérer les frais médicaux.
Avantages
Continuité des activités — Le montant versé protège la trésorerie, fidélise la clientèle et stabilise les opérations durant le rétablissement.
Protection des employés clés — Aide l’entreprise à gérer l'absence d'un employé clé en finançant un soutien temporaire ou en compensant la perte de productivité.
Partage des risques, protection partagée — La copropriété de la police bénéficie à l’entreprise et à l’assuré, protégeant leurs intérêts.
Efficacité fiscale — Les primes ne sont généralement pas déductibles, mais une structuration stratégique peut permettre des prestations non imposables, réduisant l'impact financier et facilitant la planification à long terme.
Bien que les primes d’une assurance maladie grave en copropriété ne soient généralement pas déductibles d’impôt, le versement non imposable qu’elle procure ainsi que la liquidité immédiate qu’elle offre peuvent aider les propriétaires d’entreprise à protéger leurs intérêts et à maintenir les opérations. Selon la structure de la police, il est possible d’obtenir un remboursement des primes après 15 ans ou à l’âge de 65 ans, libre d’impôt, à condition qu’aucune prestation n’ait été versée pour une maladie grave.
Une structure stratégique de la police, comme dans un accord de vente-achat, permet aux propriétaires d'entreprise d'assurer une transition fiscale avantageuse en cas de maladie grave et de garantir la pérennité de leur entreprise. Ces polices garantissent sécurité financière, continuité et avantages fiscaux, permettant à l’entreprise de prospérer face à l’imprévu.
Assurance invalidité et assurance des frais généraux d’entreprise
Une maladie ou une blessure inattendue peut perturber votre bien-être et le fonctionnement de votre entreprise. Protéger votre revenu personnel et la stabilité de votre entreprise est essentiel. L'assurance invalidité et l'assurance des frais généraux d'entreprise sont des solutions clés pour vous soutenir lorsque nécessaire.
1. Assurance invalidité pour propriétaires d’entreprise
L'assurance invalidité offre un remplacement de revenu si vous ne pouvez pas travailler en raison d'une maladie ou d'une blessure, vous permettant ainsi de vous concentrer sur votre rétablissement tout en percevant un revenu partiel.
Comment ça fonctionne
Remplace une partie de vos revenus, généralement entre 60 % et 85 %.
Soutient vos dépenses de vie personnelles lorsque votre capacité à gagner un revenu est affectée.
Périodes de carence personnalisables (ex. : 30, 60, 90 ou 180 jours) et périodes de prestations (ex. : 2 ans, 5 ans ou jusqu'à 65 ans).
Les primes sont basées sur l'âge, la santé, la profession et le niveau de couverture choisi.
Son importance
Votre entreprise dépend souvent fortement de vous. Si vous êtes dans l'incapacité de travailler, vous pourriez ne pas gagner de revenu, mais vos dépenses personnelles et vos obligations financières continuent.
L'assurance invalidité vous aidera à couvrir ces dépenses, agissant comme un filet de sécurité financier et vous fournissant le soutien nécessaire pour maintenir la stabilité pendant une période difficile.
2. Assurance des frais généraux d’entreprise
L’assurance des frais généraux prend en charge vos dépenses fixes en cas d'invalidité, permettant à votre entreprise de continuer à fonctionner même lors d'une incapacité temporaire, tandis que l’assurance invalidité remplace votre revenu.
Comment ça fonctionne
Remboursement des dépenses d’entreprise : loyer, salaires, services publics, baux, primes d'assurance et services professionnels.
Fournit généralement une couverture pour une période déterminée, habituellement de 12 à 24 mois.
Ne rembourse que les dépenses documentées, et non les pertes ou profits prévisionnels.
Les primes sont généralement déductibles d'impôt en tant que dépense d'entreprise au Canada
Son importance
Les demandes financières de votre entreprise persistent même en cas d'incapacité. Salaires, loyers et coûts fixes continuent, quel que soit votre état de santé.
L’assurance des frais généraux d'entreprise fournit les fonds nécessaires pour maintenir votre activité, conserver vos employés et protéger votre réputation. L’assurance invalidité et l’assurance frais généraux forment un filet de sécurité, protégeant votre revenu personnel et vos opérations, offrant ainsi une tranquillité d'esprit face aux imprévus.
FAQ
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Si vous êtes propriétaire d'une entreprise au Québec et souhaitez minimiser les impôts, assurer une succession fluide et protéger la valeur de votre patrimoine, l’assurance-vie d'entreprise est un outil puissant de planification successorale. Consulter un spécialiste fiscal et un conseiller en assurance peut vous aider à structurer cette solution de manière optimale pour votre situation.
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Assurance-vie temporaire
Abordable, elle offre une couverture pour une période spécifique (par exemple, 10, 20 ans).
Assurance-vie permanente (Assurance-vie entière ou universelle)
Plus coûteuse, mais inclut un composant de valeur de rachat.
Assurance pour les employés clés
Protège l'entreprise en cas de décès d'un employé ou d'un propriétaire clé.
Financement d'un accord de vente-achat
Garantit une transition fluide de la propriété si un actionnaire ou un partenaire décède.
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Couverture des dépenses de l'entreprise pendant la récupération
Rembourser les prêts ou dettes
Fournir un remplacement de revenu pour le propriétaire de l'entreprise
Financer un accord de vente-achat si un propriétaire ne peut plus travailler
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Considérer votre situation actuelle :
Les prêts commerciaux et les dettes impayées
Le coût de remplacement d'un employé clé ou d'un propriétaire
Les frais généraux de l'entreprise et les dépenses opérationnelles
Les besoins en planification de la succession
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L'assurance-vie d'entreprise est un outil précieux pour la planification successorale des propriétaires d'entreprise au Québec, offrant plusieurs avantages :
Transfert de richesse fiscalement avantageux
Avec une assurance-vie d'entreprise, les propriétaires facilitent un transfert de richesse fiscalement avantageux. L'assurance est exonérée d'impôts et peut alimenter le compte de dividende en capital (CDC), permettant la distribution de dividendes exonérés d'impôts et réduisant la charge fiscale sur la succession.
Minimisation des impôts personnels
Détenir une assurance-vie via l'entreprise peut réduire les impôts successoraux personnels. Les produits ne sont pas soumis à ces impôts lorsqu'ils sont détenus par l'entreprise, permettant un transfert de richesse plus efficace.
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